Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
À Côté de la Plaque
Dernière mise à jour : 31 juillet 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées par À Côté de la Plaque, entreprise individuelle non inscrite au Registre du commerce, dont le siège est situé à :
À Côté de la Plaque
Rue du Château 3
1354 Montcherand
Suisse
Site internet : www.acotedelaplaque.ch
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
1. Produits
À Côté de la Plaque propose des biscuits décorés artisanaux, disponibles :
- en collection sur la boutique en ligne (selon les stocks disponibles) ;
- sur commande personnalisée pour vos événements (anniversaire, mariage, naissance, entreprise, etc.).
Chaque biscuit étant réalisé à la main, de légères différences de couleur, de forme ou de décoration peuvent exister. Elles font partie du caractère artisanal du produit et ne constituent pas un défaut.
2. Commandes
Boutique en ligne
Les produits en stock peuvent être commandés directement sur le site internet.
La commande est considérée comme définitive après réception du paiement.
Commandes personnalisées
Toute commande personnalisée doit être passée au minimum 3 semaines avant la date souhaitée.
Les commandes personnalisées ne nécessitent pas de paiement anticipé.
Le règlement est dû une fois la commande entièrement réalisée et doit être effectué avant le retrait ou avant l’expédition des biscuits.
À Côté de la Plaque se réserve le droit de ne pas remettre ou expédier la commande tant que le paiement n’a pas été reçu.
3. Prix
Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF).
À Côté de la Plaque n’étant pas assujettie à la TVA, les prix s’entendent sans TVA.
Les frais d’envoi sont indiqués séparément lors de la commande.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes déjà confirmées restent facturées au tarif convenu.
4. Paiement
Les paiements sont acceptés par :
- TWINT ;
- virement bancaire.
La commande est préparée après réception du paiement, sauf accord contraire.
5. Livraison et retrait
Les livraisons sont effectuées uniquement en Suisse.
Les commandes peuvent être :
- retirées à Montcherand, sur rendez-vous ;
- expédiées par La Poste suisse.
Les délais de livraison de La Poste sont donnés à titre indicatif et ne peuvent être garantis.
À Côté de la Plaque ne peut être tenue responsable des retards, pertes ou dommages survenus après la remise du colis à La Poste.
6. Commandes personnalisées : annulation
Les commandes personnalisées peuvent être annulées jusqu’à 2 semaines avant la date de l’événement.
Passé ce délai, aucune annulation ni aucun remboursement ne pourront être accordés, les biscuits étant réalisés spécialement pour le client.
Les commandes personnalisées ne sont ni reprises ni échangées.
7. Produits alimentaires et allergènes
Les biscuits sont fabriqués dans un atelier utilisant notamment :
- gluten ;
- œufs ;
- lait ;
- fruits à coque.
Même lorsqu’un ingrédient n’est pas présent dans une recette, des traces peuvent être possibles.
Il appartient au client de signaler toute allergie avant la commande.
8. Conservation
Les biscuits doivent être conservés dans leur emballage, à température ambiante, dans un endroit sec et à l’abri de la chaleur et de l’humidité.
Les conseils de conservation communiqués avec la commande doivent être respectés afin de préserver la qualité des produits.
9. Réclamations
Toute réclamation concernant une commande devra être formulée dans les 48 heures suivant la réception, accompagnée de photographies si nécessaire.
Aucune réclamation ne pourra être acceptée concernant de légères différences liées au caractère artisanal des créations.
10. Protection des données
Les données personnelles communiquées lors d’une commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci.
Elles ne sont ni vendues ni transmises à des tiers, sauf lorsque cela est nécessaire à l’exécution de la commande (par exemple pour l’expédition).
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit suisse.
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du canton de Vaud, sous réserve des dispositions légales applicables.
Merci ❤️
Merci de faire confiance à À Côté de la Plaque.
Chaque biscuit est imaginé, décoré et emballé avec le plus grand soin. J’espère que mes créations apporteront une touche de gourmandise et de bonheur à vos plus beaux moments.